J.O. 83 du 7 avril 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 28 mars 2007 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2006 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

NOR : INDI0700630A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 28 mars 2007, l'arrêté du 14 novembre 2006 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de : « M. Maillet (Stéphane) »,

Lire : « M. Maillet (Jean-Marc) ».